Conditions générales Appono BV https://neurowebshop.eu
Conditions générales basées sur les conditions générales types de Stichting WebwinkelKeur.
Table des matières
Article 1 - Définitions
Article 2 - Identité de l'entrepreneur
Article 3 - Applicabilité
Article 4 - L'offre
Article 5 - Le contrat
Article 6 - Droit de rétractation
Article 7 - Frais en cas de rétractation
Article 8 - Exclusion droit de rétractation
Article 9 - Le prix
Article 10 - Conformité et garantie
Article 11 - Livraison et exécution
Article 12 - Opérations de durée : durée, résiliation et prorogation Article 13 - Paiement
Article 14 - Procédure de réclamation
Article 15 - Litiges
Article 16 - Dispositions complémentaires ou dérogatoires
Article 1 - Définitions
Dans ces termes et conditions :
1. Délai de réflexion : le délai pendant lequel le consommateur peut faire usage de son droit de rétractation ; Lisez tout sur le temps de réflexion.
2. Consommateur : la personne physique qui n'agit pas dans l'exercice d'une profession ou d'une entreprise et qui conclut un contrat à distance avec l'entrepreneur ;
3. Jour : jour calendaire ;
4. Transaction de durée : un contrat à distance portant sur une série de produits et/ou de services dont l'obligation de livraison et/ou d'achat est étalée dans le temps ;
5. Support de données durable : tout moyen permettant au consommateur ou à l'entrepreneur de stocker des informations qui lui sont personnellement adressées de manière à permettre une consultation future et une reproduction inchangée des informations stockées.
6. Droit de rétractation : possibilité pour le consommateur de renoncer au contrat à distance dans le délai de rétractation ;
7. Formulaire modèle : le modèle de formulaire de rétractation que l'entrepreneur met à disposition et qu'un consommateur peut remplir s'il souhaite faire usage de son droit de rétractation.
8. Entrepreneur : la personne physique ou morale qui propose à distance des produits et/ou des services aux consommateurs ;
9. Contrat à distance : un contrat par lequel, dans le cadre d'un système organisé par l'entrepreneur pour la vente à distance de produits et/ou de services, jusqu'à et y compris la conclusion du contrat, il est fait usage d'une ou plusieurs techniques de communication à distance ;
10. Technique de communication à distance : moyen qui peut être utilisé pour conclure un accord, sans que le consommateur et l'entrepreneur ne se retrouvent en même temps dans la même pièce.
11. Conditions générales : les présentes conditions générales de l'entrepreneur.
Article 2 - Identité de l'entrepreneur
Appono B.V. Unité K
2800 Malines
Belgique
J
E [email protected]
chambre de commerce
Numéro de TVA BE0823128142
Article 3 - Applicabilité
1. Les présentes conditions générales s'appliquent à toutes les offres de l'entrepreneur et à tous les contrats à distance conclus et aux commandes entre l'entrepreneur et le consommateur.
2. Avant la conclusion du contrat à distance, le texte des présentes conditions générales sera mis à la disposition du consommateur. Si cela n'est pas raisonnablement possible, avant la conclusion du contrat à distance, il sera indiqué que les conditions générales peuvent être consultées chez l'entrepreneur et qu'elles seront envoyées gratuitement dans les meilleurs délais à la demande du consommateur.
3. Si le contrat à distance est conclu par voie électronique, contrairement au paragraphe précédent et avant la conclusion du contrat à distance, le texte des présentes conditions générales peut être mis à la disposition du consommateur par voie électronique de manière à pouvoir être lu par le consommateur peut être stocké de manière simple sur un support de données durable. Si cela n'est pas raisonnablement possible, avant la conclusion du contrat à distance, il sera indiqué où les conditions générales peuvent être consultées par voie électronique et qu'elles seront envoyées gratuitement à la demande du consommateur par voie électronique ou autre.
4. Dans le cas où des conditions spécifiques de produit ou de service s'appliquent en plus des présentes conditions générales, les deuxième et troisième alinéas s'appliquent mutatis mutandis et, en cas de conditions générales contradictoires, le consommateur peut toujours invoquer la disposition applicable qui est le plus approprié pour lui est le plus favorable.
5. Si une ou plusieurs dispositions des présentes conditions générales sont totalement ou partiellement nulles et non avenues ou sont annulées à tout moment, l'accord et les présentes conditions générales resteront autrement en vigueur et la disposition concernée sera immédiatement remplacée en consultation mutuelle. par une disposition qui se rapproche le plus possible de la teneur de l'original.
6. Les situations qui ne sont pas réglementées dans les présentes conditions générales doivent être appréciées « dans l'esprit » des présentes conditions générales.
7. Les incertitudes sur l'explication ou le contenu d'une ou plusieurs dispositions de nos conditions générales doivent être expliquées « dans l'esprit » des présentes conditions générales.
Article 4 - L'offre
1. Si ee